GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE "LE GRAND-POUJEAUX"
Présentation de la marque GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE "LE GRAND-POUJEAUX"
Déposée le 16 juillet 1990 par Groupement Foncier Agricole "LE GRAND-POUJEAUX" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE "LE GRAND-POUJEAUX" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE "LE GRAND-POUJEAUX" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE "LE GRAND-POUJEAUX" est expirée depuis le 16 juillet 2000.
Groupement Foncier Agricole "LE GRAND-POUJEAUX" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13